G.A.S IMPORTATION US
Modérateurs : Benoit de Bretagne, carlos, chloé
il ne sont pas plus cons que nous les gens qui nous veulent des sous 
Les infos officielles concernant les frais de douane pour un import depuis un pays hors CEE :
Achat à l'étranger hors de l'UE - Pays tiers :
Les achats extracommunataires sont soumis à des droits de douane et au paiement de la TVA française. Les colis internationaux doivent transiter avec un formulaire de déclaration de marchandise. Il s'agit des étiquettes CN22 et CN23 à renseigner par l'expéditeur. Les sociétés de transport international et les services postaux ont obligation de présenter aux douanes les colis qu'ils transportent. Les frais et taxes (droit d'entrée dans l'UE et TVA) vous seront présentés à la livraison du colis ou par courrier dans le mois suivant la réception.
Le particulier qui achète dans ces conditions paye souvent deux fois la TVA. Dans certains pays, il est cependant possible d'acheter hors taxe ou d'obtenir le remboursement de la TVA une fois la marchandise sortie du pays du vendeur. Cette option est souvent laissée à la discrétion du commerçant.
Les franchises :
* Une franchise de droit de douane est appliquée pour les montants ne dépassant pas 22 euros, frais de transport compris (sauf alcools, parfums, tabacs et produits soumis à des droits d'assise). Théoriquement cette franchise ne s'applique pas à la vente par correspondance et la TVA est due dans tous les cas.
* Des envois occasionnel entre particuliers (cas des enchères Ebay) peuvent transiter en franchise de droits et de taxes dès lors que la valeur globale du colis n'excède pas 45 euros. Ni taxe, ni TVA ne sera alors appliquée.
Méfiez vous des marchands qui vous promettent d'échapper au dédouanement. Gifts (cadeaux), retour de garantie, prix minoré et autres astuces sont bien connus des services de douane et vous exposent à des pénalités. Si les colis circulant avec les sociétés privées sont systématiquement ouverts et contrôlés et parfois taxés de façon abusive, l'utilisation des postes aériennes (comme USPS) pose moins de problèmes.
Calculer le coût total du produit après son passage en douanes:
Il faut donc bien réfléchir avant d'acheter hors CEE car aux taxes douanières s'ajoutent souvent des frais forfaitaires de dossier importants. A cela, il faut ajouter le risque de voir un produit bloqué en douane pour manque de conformité comme les produits nécessitant la marque NF (jouets) ou un marquage informatif obligatoire. De même, si le produit s'avère être une contre-façon, il sera détruit et vous serez redevable d'une amende.
Les frais d'importation dépendent du type de produit. Pour les calculer, il faut additionner le droit d'importation, la TVA et les frais de dossier.
Une taxe d'importation (droit de douane) s'applique uniquement aux produits pour lesquels l'Union Européenne applique une politique de retortion. Rendez-vous sur le site de l'Union européenne Europa sur lequel vous pouvez consulter l'annuaire des codes TARIC et trouver les droits de douane correspondants. Faites une recherche directe du taux de taxe si vous connaissez les 10 chiffres du code TARIC. Pour trouver un code, rendez-vous à la table des matières en cliquant sur le bouton "naviguer".
Les frais de dossier :
Il est impossible de connaitre à l'avance le prix facturé par les opérateurs agréés par la DGDDI comme commissionnaires en douane. Les plus connus sont Fédex, UPS, DHL, la Poste et TNT. Les tarifs appliqués par ces sociétés pour dédouaner un colis sont libres. Si vous avez le choix du transporteur, il peut être intéressant de le contacter à l'avance pour connaître ses tarifs et délais.
La TVA s'applique pour les marchandises importées comme les produits nationaux selon la règle qui veut que celle-ci soit payée dans le pays de consommation. Le taux normal est 19,6% pour la France.
Le service des douanes peut également vous renseignez : numéro Indigo 0825 308 263
Voici un exemple concret pour importer une guitare électrique des USA vers la France :
* code TARIC : 9207901000
* La taxe de douane est de 3.7% et s'applique au prix total : guitare + transport
* Les frais forfaitaires de dossier du transitaires (difficile à connaître à l'avance) de 10 à 25 euros
* La TVA française de 19.6% s'applique sur le total guitare+transport+taxes+frais
Les délais de livraison :
Comptez de 1 à 6 semaine pour recevoir votre colis s'il doit passer en douane. Si vous avez un numéros de tracking, vous pourrez suivre le déplacement de votre colis sur le site Internet du transporteur. Ouvrez le colis et vérifiez son contenu devant le transporteur avant de signer le bon de livraison.
Quel droit s'applique pour un achat à l'étranger ?
Lorsque le commerçant est établi au sein de l'Union européenne, le consommateur bénéficie d'une protection intégrant la directive 97-7 du 20 mai 1997 relative aux contrats négociés à distance, c'est à dire la VPC et la Vente à Distance sur Internet de biens et de services. Le portail de l'UE fait état des mesures prises par le parlement européen pour protéger le consommateur au sein de la communauté.
En général, le droit qui s'applique est dit par la loi du pays où est basé le vendeur. Mais si vous achetez sur un site Internet ciblant clairement le marché français, la loi qui s'applique est celle de la France et en cas de problème le tribunal de votre domicile est compétent. L'article L.121-20-6 du Code de la consommation fait obligation au juge d'appliquer les dispositions du droit français en matière de VAD lorsqu'elles sont plus protectrices. En cas de problème avec un site marchand situé à l'étranger, vous pouvez consulter le site econsumer.gov, crée à l'initiative de 12 pays européens, il vise à faciliter les démarches et le dépôt de plainte pour les achats transfrontaliers dans l'union économique européenne.
Pour les achats dans les pays tiers, c'est à dire tous les pays dans et hors Europe n'ayant pas adhéré à l'UE, vous devez vous conformer aux clauses du contrat de vente. En droit américain, par exemple, le délai de rétractation est de 30 jours. Et comme il a été dit précedement, en cas de litige, il faudra saisir le justice dans le pays du vendeur à moins que celui-ci ne cible le marché français ou que vous puissiez prouver qu'il vous a démarché directement.
Vous pouvez aller sur le site des douanes pour avoir quelques infos supplémentaires (surtout sur le code TARIC). Bon courage.
Achat à l'étranger hors de l'UE - Pays tiers :
Les achats extracommunataires sont soumis à des droits de douane et au paiement de la TVA française. Les colis internationaux doivent transiter avec un formulaire de déclaration de marchandise. Il s'agit des étiquettes CN22 et CN23 à renseigner par l'expéditeur. Les sociétés de transport international et les services postaux ont obligation de présenter aux douanes les colis qu'ils transportent. Les frais et taxes (droit d'entrée dans l'UE et TVA) vous seront présentés à la livraison du colis ou par courrier dans le mois suivant la réception.
Le particulier qui achète dans ces conditions paye souvent deux fois la TVA. Dans certains pays, il est cependant possible d'acheter hors taxe ou d'obtenir le remboursement de la TVA une fois la marchandise sortie du pays du vendeur. Cette option est souvent laissée à la discrétion du commerçant.
Les franchises :
* Une franchise de droit de douane est appliquée pour les montants ne dépassant pas 22 euros, frais de transport compris (sauf alcools, parfums, tabacs et produits soumis à des droits d'assise). Théoriquement cette franchise ne s'applique pas à la vente par correspondance et la TVA est due dans tous les cas.
* Des envois occasionnel entre particuliers (cas des enchères Ebay) peuvent transiter en franchise de droits et de taxes dès lors que la valeur globale du colis n'excède pas 45 euros. Ni taxe, ni TVA ne sera alors appliquée.
Méfiez vous des marchands qui vous promettent d'échapper au dédouanement. Gifts (cadeaux), retour de garantie, prix minoré et autres astuces sont bien connus des services de douane et vous exposent à des pénalités. Si les colis circulant avec les sociétés privées sont systématiquement ouverts et contrôlés et parfois taxés de façon abusive, l'utilisation des postes aériennes (comme USPS) pose moins de problèmes.
Calculer le coût total du produit après son passage en douanes:
Il faut donc bien réfléchir avant d'acheter hors CEE car aux taxes douanières s'ajoutent souvent des frais forfaitaires de dossier importants. A cela, il faut ajouter le risque de voir un produit bloqué en douane pour manque de conformité comme les produits nécessitant la marque NF (jouets) ou un marquage informatif obligatoire. De même, si le produit s'avère être une contre-façon, il sera détruit et vous serez redevable d'une amende.
Les frais d'importation dépendent du type de produit. Pour les calculer, il faut additionner le droit d'importation, la TVA et les frais de dossier.
Une taxe d'importation (droit de douane) s'applique uniquement aux produits pour lesquels l'Union Européenne applique une politique de retortion. Rendez-vous sur le site de l'Union européenne Europa sur lequel vous pouvez consulter l'annuaire des codes TARIC et trouver les droits de douane correspondants. Faites une recherche directe du taux de taxe si vous connaissez les 10 chiffres du code TARIC. Pour trouver un code, rendez-vous à la table des matières en cliquant sur le bouton "naviguer".
Les frais de dossier :
Il est impossible de connaitre à l'avance le prix facturé par les opérateurs agréés par la DGDDI comme commissionnaires en douane. Les plus connus sont Fédex, UPS, DHL, la Poste et TNT. Les tarifs appliqués par ces sociétés pour dédouaner un colis sont libres. Si vous avez le choix du transporteur, il peut être intéressant de le contacter à l'avance pour connaître ses tarifs et délais.
La TVA s'applique pour les marchandises importées comme les produits nationaux selon la règle qui veut que celle-ci soit payée dans le pays de consommation. Le taux normal est 19,6% pour la France.
Le service des douanes peut également vous renseignez : numéro Indigo 0825 308 263
Voici un exemple concret pour importer une guitare électrique des USA vers la France :
* code TARIC : 9207901000
* La taxe de douane est de 3.7% et s'applique au prix total : guitare + transport
* Les frais forfaitaires de dossier du transitaires (difficile à connaître à l'avance) de 10 à 25 euros
* La TVA française de 19.6% s'applique sur le total guitare+transport+taxes+frais
Les délais de livraison :
Comptez de 1 à 6 semaine pour recevoir votre colis s'il doit passer en douane. Si vous avez un numéros de tracking, vous pourrez suivre le déplacement de votre colis sur le site Internet du transporteur. Ouvrez le colis et vérifiez son contenu devant le transporteur avant de signer le bon de livraison.
Quel droit s'applique pour un achat à l'étranger ?
Lorsque le commerçant est établi au sein de l'Union européenne, le consommateur bénéficie d'une protection intégrant la directive 97-7 du 20 mai 1997 relative aux contrats négociés à distance, c'est à dire la VPC et la Vente à Distance sur Internet de biens et de services. Le portail de l'UE fait état des mesures prises par le parlement européen pour protéger le consommateur au sein de la communauté.
En général, le droit qui s'applique est dit par la loi du pays où est basé le vendeur. Mais si vous achetez sur un site Internet ciblant clairement le marché français, la loi qui s'applique est celle de la France et en cas de problème le tribunal de votre domicile est compétent. L'article L.121-20-6 du Code de la consommation fait obligation au juge d'appliquer les dispositions du droit français en matière de VAD lorsqu'elles sont plus protectrices. En cas de problème avec un site marchand situé à l'étranger, vous pouvez consulter le site econsumer.gov, crée à l'initiative de 12 pays européens, il vise à faciliter les démarches et le dépôt de plainte pour les achats transfrontaliers dans l'union économique européenne.
Pour les achats dans les pays tiers, c'est à dire tous les pays dans et hors Europe n'ayant pas adhéré à l'UE, vous devez vous conformer aux clauses du contrat de vente. En droit américain, par exemple, le délai de rétractation est de 30 jours. Et comme il a été dit précedement, en cas de litige, il faudra saisir le justice dans le pays du vendeur à moins que celui-ci ne cible le marché français ou que vous puissiez prouver qu'il vous a démarché directement.
Vous pouvez aller sur le site des douanes pour avoir quelques infos supplémentaires (surtout sur le code TARIC). Bon courage.
j'ai fait que reprendre quelques infos sur le NET pour que tout le monde en profite dans le contexte du topic
Merci pour toutes ces infos 
Si je comprends bien, le truc c'est d'acheter un produit Hors Taxe, de manière à ne pas payer la TVA deux fois (dans le pays d'origine et ici)
ça se fait ça ???
C'est vrai que le cour du dollar nous avantage par rapport à l' €uro mais quand on consulte les prix sur les sites US et qu'on rajoute en gros 20%, on se rend compte que c'est pratiquement les mêmes prix qu'en Europe
Si il y a des personnes qui ont des expériences à nous partager, Merci
Bados
Si je comprends bien, le truc c'est d'acheter un produit Hors Taxe, de manière à ne pas payer la TVA deux fois (dans le pays d'origine et ici)
ça se fait ça ???
C'est vrai que le cour du dollar nous avantage par rapport à l' €uro mais quand on consulte les prix sur les sites US et qu'on rajoute en gros 20%, on se rend compte que c'est pratiquement les mêmes prix qu'en Europe
Si il y a des personnes qui ont des expériences à nous partager, Merci
Bados
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bob l'éponge
- Messages : 74
- Inscription : jeu. 01 mars 2007, 11:36
- Localisation : cannes
j'ai eu hesité à acheter une guitare sur ebay US plus d'une fois... et une fois j'ai vraiment failli, j'étais persuadé que je la prendrai cette apollo à 250 euro (pas une guitare très recherchée de toute façon, son faible prix ne m'étonnait pas trop...).
et puis au dernier moment, je lis les questions/réponses (heureusement que le vendeur avait choisi de les afficher) et je vois que le manche est voilé... ce qui n'était pas precisé dans l'annonce.
j'achète souvent sur ebay, en france ou en allemagne, je n'ai jamais eu de problème de ce genre.
mais si j'en avais un, en quelques jours le produit serait renvoyé pour un faible cout.
par contre faire venir une guitare des US et risquer de payer cher sans être sur de la qualité... je dis non, surtout pour perdre cent euro pour la renvoyer au vendeur en cas de gros defaut.
les photos ne montrent pas tout, et je prefere attendre quelques mois (ou années) qu'elle passe sur ebay allemagne pour une centaine d'euro de plus.
ceci dit je continue de scruter ebay US, ça devient un reflexe, c'est normal, rien que pour le plaisir des yeux c'est agreable.
concernant le GAS, je me suis apperçu il y a une semaine que j'en étais, et j'ai décidé de m'en debarrassé quand j'ai lu sur internet ce symptome du GAS :
'posez vous la question : preferez-vous qu'on se souvienne de vous comme d'un guitariste, ou comme d'un possesseur de guitare ?'
alors j'ai examiné mes guitares et je me suis dit que là, ça allait très bien comme ça, et que même si une jolie sorento me faisait de l'oeil, ça ne me serait pas indispensable, ce serait même un peu du gachis.
donc plus de guitares au moins pour cette année, c'est décidé.
et puis au dernier moment, je lis les questions/réponses (heureusement que le vendeur avait choisi de les afficher) et je vois que le manche est voilé... ce qui n'était pas precisé dans l'annonce.
j'achète souvent sur ebay, en france ou en allemagne, je n'ai jamais eu de problème de ce genre.
mais si j'en avais un, en quelques jours le produit serait renvoyé pour un faible cout.
par contre faire venir une guitare des US et risquer de payer cher sans être sur de la qualité... je dis non, surtout pour perdre cent euro pour la renvoyer au vendeur en cas de gros defaut.
les photos ne montrent pas tout, et je prefere attendre quelques mois (ou années) qu'elle passe sur ebay allemagne pour une centaine d'euro de plus.
ceci dit je continue de scruter ebay US, ça devient un reflexe, c'est normal, rien que pour le plaisir des yeux c'est agreable.
concernant le GAS, je me suis apperçu il y a une semaine que j'en étais, et j'ai décidé de m'en debarrassé quand j'ai lu sur internet ce symptome du GAS :
'posez vous la question : preferez-vous qu'on se souvienne de vous comme d'un guitariste, ou comme d'un possesseur de guitare ?'
alors j'ai examiné mes guitares et je me suis dit que là, ça allait très bien comme ça, et que même si une jolie sorento me faisait de l'oeil, ça ne me serait pas indispensable, ce serait même un peu du gachis.
donc plus de guitares au moins pour cette année, c'est décidé.
-
Benoit de Bretagne
- Messages : 13459
- Inscription : lun. 03 avr. 2006, 18:49
- Localisation : Bernieulles Pas de Calais
- Contact :
bob l'éponge a écrit :
'posez vous la question : preferez-vous qu'on se souvienne de vous comme d'un guitariste, ou comme d'un possesseur de guitare ?'
alors j'ai examiné mes guitares et je me suis dit que là, ça allait très bien comme ça, et que même si une jolie sorento me faisait de l'oeil, ça ne me serait pas indispensable, ce serait même un peu du gachis.
donc plus de guitares au moins pour cette année, c'est décidé.
Oui, mais l'homme est faible!
Benoit de Bretagne
TRES-
Benoit de Bretagne
- Messages : 13459
- Inscription : lun. 03 avr. 2006, 18:49
- Localisation : Bernieulles Pas de Calais
- Contact :
Non non, c'est le prix auquel j'ai eu cette vieille 0-18, j'avais eu aussi ma 000-18 de 1953 pour 402eurosJack a écrit :Benoit.. Mais tu n'as pas eu de probleme du fait que le vendeur y a inscrit une valeur bien inferieure ??..
! Souvent des modèles qui nécéssitent du travail, mais des affaires!Benoit de Bretagne
Il y plus d'un type qui dispose d'une porsche (rolls ou autre bagnole de prestige) et c'est pas pour autant qu'il sait conduire correctement. C'est plus souvent un rêve de gosse qui devient réalité en devenant adulte et en ayant du fric.bob l'éponge a écrit :
'posez vous la question : preferez-vous qu'on se souvienne de vous comme d'un guitariste, ou comme d'un possesseur de guitare ?'
Pour en revenir au sujet, je préfère acheter mes guitares dans l'UE. Les US sont tentants mais quand on met en balance les risques et le frais annexes par rapport au cout initial, j'ai vite fait de choisir une solution plus "locale".
Dommage que l'on ait pas le même choix ici
-
bob l'éponge
- Messages : 74
- Inscription : jeu. 01 mars 2007, 11:36
- Localisation : cannes
c'est certain, d'ailleurs je suis egalement super compulsif quand on parle de guitares.lukou a écrit :Il y plus d'un type qui dispose d'une porsche (rolls ou autre bagnole de prestige) et c'est pas pour autant qu'il sait conduire correctement. C'est plus souvent un rêve de gosse qui devient réalité en devenant adulte et en ayant du fric.bob l'éponge a écrit :
'posez vous la question : preferez-vous qu'on se souvienne de vous comme d'un guitariste, ou comme d'un possesseur de guitare ?'
ceci dit, la question est plus de savoir jusqu'à combien de guitares ça devient ridicule... possèder quatre, cinq, six guitares peut être, pour leur sonorités, les différentes applications qu'on peut en tirer ne serait-ce qu'en enregistrment, je veux bien.
possèder trois fois le même modèle de guitare parce que 'c'était de telles occasions, je pouvais pas refuser !', là je suis plus fermé...
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Jack
- Messages : 1516
- Inscription : sam. 14 avr. 2007, 14:01
- Localisation : Pas loin de Toulouse, à la campagne
Ah ouais ..! je croyais que ça vallait bien plus chére ! ..et une fois retapée, toute belle, combien est ce que ça se vend ce genre de Martin ?Benoit de Bretagne a écrit :Non non, c'est le prix auquel j'ai eu cette vieille 0-18, j'avais eu aussi ma 000-18 de 1953 pour 402eurosJack a écrit :Benoit.. Mais tu n'as pas eu de probleme du fait que le vendeur y a inscrit une valeur bien inferieure ??..
Benoit de Bretagne
J'ai commandé ma derniere guitare (resonator) en Angleterre...j'ai flipé, mais reçu sans aucun soucis...alors faire venir une gratte des Etats Unis..le stresse me rongerait ..